Mentions légales
Qui édite KeurAsso, qui l'héberge, et comment nous joindre.
Dernière mise à jour : 30 octobre 2026
1. Éditeur du site
Éditeur : À COMPLÉTER
Forme juridique : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
Adresse : À COMPLÉTER
Immatriculation : SIREN À COMPLÉTER, Registre national des entreprises (RNE)
Téléphone : À COMPLÉTER
Courriel : À COMPLÉTER
Directeur de la publication : À COMPLÉTER
Taxe sur la valeur ajoutée : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
2. Hébergement
L’application et les données qu’elle contient ne sont pas hébergées au même endroit. Les deux sont indiquées, parce que la seconde est celle qui compte pour vos données.
Hébergement de l'application : Vercel Inc. — À COMPLÉTER (États-Unis), vercel.com
Les pages du site sont servies depuis le réseau de Vercel.
Hébergement des données : Supabase, Inc. — À COMPLÉTER (États-Unis), supabase.com
La base de données, les comptes et les fichiers déposés sont stockés sur une infrastructure Amazon Web Services située à Francfort, en Allemagne (région eu-central-1). Les données ne quittent pas l'Union européenne.
3. Propriété intellectuelle
Le code, l’interface, les textes, la charte graphique et le nom KeurAsso sont la propriété de l’éditeur. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, est soumise à son autorisation écrite.
Les données que vous enregistrez restent les vôtres. L’éditeur ne s’en reconnaît aucun droit de propriété, ne les exploite pour aucune autre fin que le fonctionnement du service, et ne les cède à personne. Vous pouvez les exporter à tout moment depuis votre espace de gestion.
4. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles est décrit en détail dans la politique de confidentialité.
Le site ne dépose aucun traceur publicitaire ni de mesure d’audience. Les seuls cookies posés sont ceux qui maintiennent votre session ouverte ; ils sont strictement nécessaires au service que vous demandez, et à ce titre dispensés de consentement préalable. C’est la raison pour laquelle aucun bandeau ne vous est présenté : il n’y a rien à accepter.
5. Médiation de la consommation
Conformément à l’article L.616-1 du code de la consommation, l’éditeur adhère à un dispositif de médiation. Si une réclamation adressée au service client n’a pas abouti dans un délai de deux mois, vous pouvez saisir gratuitement le médiateur :
Médiateur : À COMPLÉTER
Adresse : À COMPLÉTER
Site : À COMPLÉTER
La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est également accessible à l’adresse ec.europa.eu/consumers/odr.
6. Signaler un contenu ou un dysfonctionnement
Pour signaler un contenu manifestement illicite, une faille de sécurité ou un dysfonctionnement, écrivez à À COMPLÉTER. Les signalements de sécurité sont traités en priorité.
Site concerné : keurasso.com